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SCI CAMELIA

Active
Siren398 133 595Société civile38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYCréée le 08 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
800 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 133 595, SCI CAMELIA est une société civile créée le 8 septembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve La Chapelle de St Hugon, 38440 Saint-Jean-de-Bournay. Son activité principale relève du code NAF 4110D. CHRISTIAN LENOIR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CAMELIA

Dénomination
SCI CAMELIA
SIREN
398 133 595
SIRET (siège)
398 133 595 00015
N° TVA intracommunautaire
FR27398133595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 133 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
800 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
08 septembre 1994
Siège social
LA CHAPELLE DE ST HUGON, 38440, SAINT-JEAN-DE-BOURNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CAMELIA

En France et à l'étranger : l'acquisition, la construction, la propriété, la gestion et l'administration, l'exploitation directement ou par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers dont la société pourra devenir propriétaire, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, et généralement, toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet et ne modifiant pas le caractère civil de la société.

Finances de SCI CAMELIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CAMELIA

RL

RODOLPHE LENOIR

Autre

RL

RAPHAELE LENOIR

Autre

CL

CHRISTIAN LENOIR

Gérant

FL

FRANCOISE LETHEUX

Gérant

Établissements de SCI CAMELIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYSiègeActif

    398 133 595 00015 · ouvert le 11 août 1994 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI CAMELIA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 19 août 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI CAMELIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CAMELIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CAMELIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CAMELIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CAMELIA. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CAMELIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CAMELIA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    LETHEUX Françoise Denise Marie-Madeleine nom d'usage : LETHEUX devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 1994

Questions fréquentes sur SCI CAMELIA

Quel est le numéro SIREN de SCI CAMELIA ?

Le numéro SIREN de SCI CAMELIA est 398 133 595. Le SIRET de son siège social est 398 133 595 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27398133595.

Qui dirige SCI CAMELIA ?

SCI CAMELIA est dirigée par CHRISTIAN LENOIR, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CAMELIA ?

Le siège social de SCI CAMELIA est situé La Chapelle de St Hugon, 38440 Saint-Jean-de-Bournay.

SCI CAMELIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CAMELIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CAMELIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CAMELIA.

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