SCI CAMOMILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CAMOMILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 2004, identifiée par le SIREN 453 481 236. Le siège social de l'entreprise se trouve 602 C CHE des Gorgues Quartier les près d'Icard, 83120 Le Plan-de-la-Tour. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ANNE THIERRY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CAMOMILLE
INSEE- Dénomination
- SCI CAMOMILLE
- SIREN
- 453 481 236
- SIRET (siège)
- 453 481 236 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR96453481236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 481 236
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 mai 2004
- Siège social
- 602 C CHE des Gorgues Quartier les près d'Icard, 83120, Le Plan-de-la-Tour
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CAMOMILLE
Gestion et location de tènement
Finances de SCI CAMOMILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CAMOMILLE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de janvier 2023 à mai 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CAMOMILLE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 83120 Le Plan-de-la-TourSiègeFermé
453 481 236 00025 · ouvert le 18 mars 2026 · NAF 6820B
- 60300 SENLISFermé
453 481 236 00017 · ouvert le 02 mai 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CAMOMILLE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CAMOMILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CAMOMILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CAMOMILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CAMOMILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CAMOMILLE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/00084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 28 septembre 2023 · N° 22/00906
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 novembre 2016 · N° 15-20.648
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CAMOMILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CAMOMILLE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : THIERRY Anne, Véronique
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculée le 2026-05-27 · Début d'activité : 2026-03-18
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : THIERRY Anne, Véronique
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne
Gérant, Associé : THIERRY Catherine ; Gérant : THIERRY Anne, Véronique
- création
Date d'effet : 12 mai 2004
Questions fréquentes sur SCI CAMOMILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI CAMOMILLE ?
Le numéro SIREN de SCI CAMOMILLE est 453 481 236. Le SIRET de son siège social est 453 481 236 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96453481236.
Qui dirige SCI CAMOMILLE ?
SCI CAMOMILLE est dirigée par ANNE THIERRY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CAMOMILLE ?
Le siège social de SCI CAMOMILLE est situé 602 C CHE des Gorgues Quartier les près d'Icard, 83120 Le Plan-de-la-Tour.
SCI CAMOMILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CAMOMILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CAMOMILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CAMOMILLE.
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