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SCI CAN MAYOL

Active
Siren442 380 572SCI30700 Montaren-et-Saint-MédiersCréée le 11 juin 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
7,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 380 572, SCI CAN MAYOL est une SCI créée le 11 juin 2002. Son siège social est situé 20 Che du Rieu, 30700 Montaren-et-Saint-Médiers. SCI CAN MAYOL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). DANIEL TREUFFET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CAN MAYOL

Dénomination
SCI CAN MAYOL
SIREN
442 380 572
SIRET (siège)
442 380 572 00036
N° TVA intracommunautaire
FR47442380572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 380 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
11 juin 2002
Siège social
20 CHE DU RIEU, 30700, Montaren-et-Saint-Médiers
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI CAN MAYOL

Acquisition d'immeubles ainsi que la mise en valeur, l'administration et l'exploitation de ces immeubles vue de leur location.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CAN MAYOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CAN MAYOL

DT

DANIEL TREUFFET

Gérant

En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 19 septembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CAN MAYOL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30700 Montaren-et-Saint-MédiersSiègeActif

    442 380 572 00036 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 6820B

  • 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCEFermé

    442 380 572 00010 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CAN MAYOL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 septembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 11 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 septembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 11 juin 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI CAN MAYOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CAN MAYOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CAN MAYOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CAN MAYOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CAN MAYOL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : TREUFFET Daniel, Georges

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI CAN MAYOL

Quel est le numéro SIREN de SCI CAN MAYOL ?

Le numéro SIREN de SCI CAN MAYOL est 442 380 572. Le SIRET de son siège social est 442 380 572 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47442380572.

Qui dirige SCI CAN MAYOL ?

SCI CAN MAYOL est dirigée par DANIEL TREUFFET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CAN MAYOL ?

Le siège social de SCI CAN MAYOL est situé 20 Che du Rieu, 30700 Montaren-et-Saint-Médiers.

SCI CAN MAYOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CAN MAYOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CAN MAYOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CAN MAYOL.