CheckersProcédures

SCI CAPELLI

Active
Siren833 300 676SCI38520 Le Bourg-d'OisansCréée le 14 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 833 300 676, SCI CAPELLI est une SCI créée le 14 novembre 2017. Son siège social est situé 167 RUE des Cristalliers, 38520 Le Bourg-d'Oisans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. LUDOVIC CAPELLI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CAPELLI

Dénomination
SCI CAPELLI
SIREN
833 300 676
SIRET (siège)
833 300 676 00024
N° TVA intracommunautaire
FR95833300676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 300 676
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 novembre 2017
Siège social
167 RUE des Cristalliers, 38520, Le Bourg-d'Oisans
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CAPELLI

Acquisition, construction, prise à bail, propriété, administration, gestion, administration et disposition de toutes valeurs mobilières, titres obligataires ou autres instruments financiers.

Finances de SCI CAPELLI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CAPELLI

LC

LUDOVIC CAPELLI

Autre

Depuis la création (14 novembre 2017) · 8 ans

JD

JESSICA DROUET

Autre

Depuis la création (14 novembre 2017) · 8 ans

Établissements de SCI CAPELLI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38520 Le Bourg-d'OisansSiègeActif

    833 300 676 00024 · ouvert le 12 septembre 2025 · NAF 6820B

  • 38520 LE BOURG D'OISANSFermé

    833 300 676 00016 · ouvert le 27 octobre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CAPELLI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI CAPELLI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CAPELLI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CAPELLI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CAPELLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CAPELLI. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CAPELLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CAPELLI

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-10-27

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2017

Questions fréquentes sur SCI CAPELLI

Quel est le numéro SIREN de SCI CAPELLI ?

Le numéro SIREN de SCI CAPELLI est 833 300 676. Le SIRET de son siège social est 833 300 676 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95833300676.

Qui dirige SCI CAPELLI ?

SCI CAPELLI est dirigée par LUDOVIC CAPELLI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CAPELLI ?

Le siège social de SCI CAPELLI est situé 167 RUE des Cristalliers, 38520 Le Bourg-d'Oisans.

SCI CAPELLI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CAPELLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CAPELLI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CAPELLI.

Entreprises similaires

Même activité à Le Bourg-d'Oisans

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Le Bourg-d'Oisans

Entreprises du même secteur à Le Bourg-d'Oisans

Entreprises à Le Bourg-d'Oisans

Toutes les entreprises à Le Bourg-d'Oisans