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SCI CARBONE

Active
Siren441 401 775SCI16000 ANGOULEMECréée le 28 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions104 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 401 775, SCI CARBONE est une SCI créée le 28 mars 2002. Elle est domiciliée Imp du Pont de Vars, 16000 Angouleme. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANE GOILOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CARBONE

Dénomination
SCI CARBONE
SIREN
441 401 775
SIRET (siège)
441 401 775 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40441401775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 401 775
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 mars 2002
Siège social
IMP DU PONT DE VARS, 16000, ANGOULEME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CARBONE

L'acquisition, la propriété, l'administration, l' exploitation par bail ou autrement de tous immeu- bles.

Finances de SCI CARBONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CARBONE

SG

STEPHANE GOILOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 mars 2002) · 24 ans

BS

BERNADETTE SAURUE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI CARBONE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16000 ANGOULEMESiègeActif

    441 401 775 00016 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CARBONE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 09 février 2007

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CARBONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CARBONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CARBONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CARBONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

104 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CARBONE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CARBONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CARBONE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI CARBONE

Quel est le numéro SIREN de SCI CARBONE ?

Le numéro SIREN de SCI CARBONE est 441 401 775. Le SIRET de son siège social est 441 401 775 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40441401775.

Qui dirige SCI CARBONE ?

SCI CARBONE est dirigée par STEPHANE GOILOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CARBONE ?

Le siège social de SCI CARBONE est situé Imp du Pont de Vars, 16000 Angouleme.

SCI CARBONE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CARBONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CARBONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CARBONE.

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