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SCI CARMOUS

Active
Siren383 558 046SCI34970 LATTESCréée le 25 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 558 046, SCI CARMOUS est une SCI créée le 25 novembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Boirargues Lot les Tangaras-villa 24, 34970 Lattes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JUAN FERRER, gérant.

Fiche d'identité de SCI CARMOUS

Dénomination
SCI CARMOUS
SIREN
383 558 046
SIRET (siège)
383 558 046 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10383558046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 558 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 novembre 1991
Siège social
BOIRARGUES LOT LES TANGARAS-VILLA 24, 34970, LATTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CARMOUS

LOCATION DE LOCAUX, ACQUISITION DE LOCAUX

Finances de SCI CARMOUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CARMOUS

JF

JUAN FERRER

Gérant

Depuis la création (25 novembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI CARMOUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34970 LATTESSiègeActif

    383 558 046 00017 · ouvert le 25 novembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CARMOUS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1992

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de SCI CARMOUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CARMOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CARMOUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CARMOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CARMOUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CARMOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CARMOUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI CARMOUS

Quel est le numéro SIREN de SCI CARMOUS ?

Le numéro SIREN de SCI CARMOUS est 383 558 046. Le SIRET de son siège social est 383 558 046 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10383558046.

Qui dirige SCI CARMOUS ?

SCI CARMOUS est dirigée par JUAN FERRER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CARMOUS ?

Le siège social de SCI CARMOUS est situé Boirargues Lot les Tangaras-villa 24, 34970 Lattes.

SCI CARMOUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CARMOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CARMOUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CARMOUS.

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