CheckersProcédures

SCI CARNOSART

Active
Siren439 715 244SCI59170 CROIXCréée le 31 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CARNOSART est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2001, identifiée par le SIREN 439 715 244. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue du Chateau, 59170 Croix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DAVID LECIS, gérant.

Fiche d'identité de SCI CARNOSART

Dénomination
SCI CARNOSART
SIREN
439 715 244
SIRET (siège)
439 715 244 00018
N° TVA intracommunautaire
FR64439715244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 715 244
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 2001
Siège social
4 RUE DU CHATEAU, 59170, CROIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CARNOSART

ACQUISITION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUT IMMEUBLE BATI OU NON BATI

Finances de SCI CARNOSART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CARNOSART

DL

DAVID LECIS

Gérant

Depuis la création (31 octobre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI CARNOSART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59170 CROIXSiègeActif

    439 715 244 00018 · ouvert le 20 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CARNOSART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI CARNOSART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CARNOSART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CARNOSART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CARNOSART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CARNOSART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CARNOSART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CARNOSART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2001

Questions fréquentes sur SCI CARNOSART

Quel est le numéro SIREN de SCI CARNOSART ?

Le numéro SIREN de SCI CARNOSART est 439 715 244. Le SIRET de son siège social est 439 715 244 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64439715244.

Qui dirige SCI CARNOSART ?

SCI CARNOSART est dirigée par DAVID LECIS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CARNOSART ?

Le siège social de SCI CARNOSART est situé 4 rue du Chateau, 59170 Croix.

SCI CARNOSART est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CARNOSART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CARNOSART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CARNOSART.

Entreprises similaires

Même activité à Croix

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Croix

Entreprises du même secteur à Croix

Entreprises à Croix

Toutes les entreprises à Croix