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SCI CARNOT

Active
Siren390 870 434SCI42600 MONTBRISONCréée le 06 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
49,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CARNOT est une SCI immatriculée le 6 mai 1993 sous le numéro SIREN 390 870 434. Son siège social est situé 23 bd Carnot, 42600 Montbrison. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CLAUDE BERTIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CARNOT

Dénomination
SCI CARNOT
SIREN
390 870 434
SIRET (siège)
390 870 434 00011
N° TVA intracommunautaire
FR42390870434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 870 434
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
49 545,93 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 mai 1993
Siège social
23 BD CARNOT, 42600, MONTBRISON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CARNOT

Acquisition et gestion locative de biens immobiliers et de toutes valeurs mobilières

Finances de SCI CARNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CARNOT

CB

CLAUDE BERTIER

Gérant

Depuis la création (06 mai 1993) · 33 ans

AB

AMELIE BERTIER

Autre

Depuis la création (06 mai 1993) · 33 ans

XB

XAVIER BERTIER

Autre

Depuis la création (06 mai 1993) · 33 ans

Établissements de SCI CARNOT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42600 MONTBRISONSiègeActif

    390 870 434 00011 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 6820B

  • 42600 SAVIGNEUXFermé

    390 870 434 00029 · ouvert le 29 décembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CARNOT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 27 février 2018

  • Acte

Dépôt du 27 février 2018

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI CARNOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CARNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CARNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CARNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CARNOT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CARNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CARNOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 1993

Questions fréquentes sur SCI CARNOT

Quel est le numéro SIREN de SCI CARNOT ?

Le numéro SIREN de SCI CARNOT est 390 870 434. Le SIRET de son siège social est 390 870 434 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42390870434.

Qui dirige SCI CARNOT ?

SCI CARNOT est dirigée par CLAUDE BERTIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CARNOT ?

Le siège social de SCI CARNOT est situé 23 bd Carnot, 42600 Montbrison.

SCI CARNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CARNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CARNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CARNOT.

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