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SCI CARNOT

Active
Siren415 021 732SCI88800 VITTELCréée le 13 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI CARNOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 1998, identifiée par le SIREN 415 021 732. Le siège social de l'entreprise se trouve 478 rue Winston Churchill, 88800 Vittel. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par STEPHANE DELOY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CARNOT

Dénomination
SCI CARNOT
SIREN
415 021 732
SIRET (siège)
415 021 732 00029
N° TVA intracommunautaire
FR77415021732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 021 732
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 janvier 1998
Siège social
478 RUE WINSTON CHURCHILL, 88800, VITTEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CARNOT

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de SCI CARNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CARNOT

SD

STEPHANE DELOY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 janvier 1998) · 28 ans

SR

SYLVIE ROY

Autre

Depuis la création (13 janvier 1998) · 28 ans

Établissements de SCI CARNOT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88800 VITTELSiègeActif

    415 021 732 00029 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820A

  • 88800 VITTELFermé

    415 021 732 00011 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CARNOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI CARNOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CARNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CARNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CARNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CARNOT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CARNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CARNOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MIRECOURT

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1998

Questions fréquentes sur SCI CARNOT

Quel est le numéro SIREN de SCI CARNOT ?

Le numéro SIREN de SCI CARNOT est 415 021 732. Le SIRET de son siège social est 415 021 732 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77415021732.

Qui dirige SCI CARNOT ?

SCI CARNOT est dirigée par STEPHANE DELOY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CARNOT ?

Le siège social de SCI CARNOT est situé 478 rue Winston Churchill, 88800 Vittel.

SCI CARNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CARNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CARNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CARNOT.

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