SCI CARNOT 45
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 800 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 447 395, SCI CARNOT 45 est une SCI créée le 30 décembre 2003. Son siège social est situé 40 rue des Perches M. Francois Balzer, 90000 Belfort. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOIS BALZER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CARNOT 45
INSEE- Dénomination
- SCI CARNOT 45
- SIREN
- 451 447 395
- SIRET (siège)
- 451 447 395 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR67451447395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 447 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 décembre 2003
- Siège social
- 40 RUE DES PERCHES M. FRANCOIS BALZER, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CARNOT 45
ACQUISTION, CONSTRUCTION, ET GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS SITUES EN FRANCE, TOUTES OPERATIONS FINANCIERES MOBILIERES OU IMMOBILIERES S'Y RATTACHANT
Finances de SCI CARNOT 45
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CARNOT 45
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CARNOT 45
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
451 447 395 00018 · ouvert le 12 décembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CARNOT 45
INPIComptes annuels de SCI CARNOT 45
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CARNOT 45. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CARNOT 45
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CARNOT 45. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CARNOT 45. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 11 avril 2025 · N° 20/11788
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CARNOT 45 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CARNOT 45
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BALZER Brigitte ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BALZER Francois
- création
Date d'effet : 30 décembre 2003
Questions fréquentes sur SCI CARNOT 45
Quel est le numéro SIREN de SCI CARNOT 45 ?
Le numéro SIREN de SCI CARNOT 45 est 451 447 395. Le SIRET de son siège social est 451 447 395 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67451447395.
Qui dirige SCI CARNOT 45 ?
SCI CARNOT 45 est dirigée par FRANCOIS BALZER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CARNOT 45 ?
Le siège social de SCI CARNOT 45 est situé 40 rue des Perches M. Francois Balzer, 90000 Belfort.
SCI CARNOT 45 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CARNOT 45 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CARNOT 45 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CARNOT 45.
Entreprises similaires
Même activité à Belfort