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SCI CARNOT BARBUSSE

Active
Siren811 905 389SCI95130 FRANCONVILLECréée le 10 juin 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
400 €

SCI CARNOT BARBUSSE est une SCI immatriculée le 10 juin 2015 sous le numéro SIREN 811 905 389. Elle est domiciliée 5 rue Henri Barbusse, 95130 Franconville. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BRUNO COURTOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CARNOT BARBUSSE

Dénomination
SCI CARNOT BARBUSSE
SIREN
811 905 389
SIRET (siège)
811 905 389 00029
N° TVA intracommunautaire
FR07811905389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 905 389
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
400 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 juin 2015
Siège social
5 RUE HENRI BARBUSSE, 95130, FRANCONVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CARNOT BARBUSSE

LOCATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS ET MOBILIERS

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Finances de SCI CARNOT BARBUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CARNOT BARBUSSE

BC

BRUNO COURTOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2021

Anciens dirigeants (1)

VM

Valerie Associé : DRAY Lionel Associé : COURTOIS Bruno MICHAUD

Gérant Associé · de juin 2015 à mai 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CARNOT BARBUSSE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 95130 FRANCONVILLESiègeFermé

    811 905 389 00029 · ouvert le 10 juin 2015 · NAF 6820B

  • 95130 FRANCONVILLEFermé

    811 905 389 00011 · ouvert le 10 juin 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CARNOT BARBUSSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2015

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI CARNOT BARBUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CARNOT BARBUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CARNOT BARBUSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CARNOT BARBUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CARNOT BARBUSSE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Liquidateur, Associé : COURTOIS Bruno

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Gérant, Associé, Associé indéfiniment responsable : COURTOIS Bruno

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-06-10

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2015

Questions fréquentes sur SCI CARNOT BARBUSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI CARNOT BARBUSSE ?

Le numéro SIREN de SCI CARNOT BARBUSSE est 811 905 389. Le SIRET de son siège social est 811 905 389 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07811905389.

Qui dirige SCI CARNOT BARBUSSE ?

SCI CARNOT BARBUSSE est dirigée par BRUNO COURTOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CARNOT BARBUSSE ?

Le siège social de SCI CARNOT BARBUSSE est situé 5 rue Henri Barbusse, 95130 Franconville.

SCI CARNOT BARBUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CARNOT BARBUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CARNOT BARBUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CARNOT BARBUSSE.