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SCI CAROLE

Active
Siren443 564 075SCI21000 DIJONCréée le 03 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions188 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CAROLE est une SCI immatriculée le 3 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 564 075. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 B rue des Ecayennes, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DENIS GRAND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CAROLE

Dénomination
SCI CAROLE
SIREN
443 564 075
SIRET (siège)
443 564 075 00010
N° TVA intracommunautaire
FR65443564075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 564 075
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 octobre 2002
Siège social
26 B RUE DES ECAYENNES, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CAROLE

Propriété, administration, et gestion de tous immeubles ou droits immobiliers

Finances de SCI CAROLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CAROLE

DG

DENIS GRAND

Gérant

Depuis la création (03 octobre 2002) · 24 ans

CG

CAROLE GRAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 octobre 2002) · 24 ans

SG

STEPHANE GRAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 octobre 2002) · 24 ans

MH

MARTINE HUTTEAU

Gérant

Depuis la création (03 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI CAROLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    443 564 075 00010 · ouvert le 13 septembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CAROLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CAROLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CAROLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CAROLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CAROLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

188 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CAROLE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CAROLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CAROLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI CAROLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CAROLE ?

Le numéro SIREN de SCI CAROLE est 443 564 075. Le SIRET de son siège social est 443 564 075 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65443564075.

Qui dirige SCI CAROLE ?

SCI CAROLE est dirigée par DENIS GRAND, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CAROLE ?

Le siège social de SCI CAROLE est situé 26 B rue des Ecayennes, 21000 Dijon.

SCI CAROLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CAROLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CAROLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CAROLE.

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