SCI CARPE DIEM
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 914,69 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 043 533, SCI CARPE DIEM est une SCI créée le 31 mai 1990. Elle est domiciliée 14 av Gabriel Peri, 81500 Lavaur. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). PATRICK CLAVEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CARPE DIEM
INSEE- Dénomination
- SCI CARPE DIEM
- SIREN
- 378 043 533
- SIRET (siège)
- 378 043 533 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR15378043533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 043 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 914,69 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 31 mai 1990
- Siège social
- 14 AV GABRIEL PERI, 81500, LAVAUR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CARPE DIEM
Location ;
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Finances de SCI CARPE DIEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CARPE DIEM
INSEEÉtablissements de SCI CARPE DIEM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 81500 LAVAURSiègeActif
378 043 533 00025 · ouvert le 31 mai 1990 · NAF 6820A
- 81500 LAVAURFermé
378 043 533 00017 · ouvert le 23 avril 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CARPE DIEM
INPIConformité de SCI CARPE DIEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CARPE DIEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CARPE DIEM. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 21 juillet 2026 · N° 20/03665
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/02586
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00367
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Tribunal de commerce, référés
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026R00611
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Tribunal judiciaire, 11ème civ. S2
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/11180
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Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00499
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Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/05910
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Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 12 mai 2026 · N° 21/13606
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 12 mars 2026 · N° 23/02254
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Tribunal judiciaire, hAGUENAU Civil
Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/00628
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Décision du 12 novembre 2025 · N° 2025009117
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Décision du 01 octobre 2025 · N° 25/01420
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Tribunal judiciaire, cHAMBRE CONSTRUCTION
Décision du 30 septembre 2025 · N° 22/01924
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Décision du 18 septembre 2025 · N° 2025F00467
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/11288
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 juin 2025 · N° 23/01899
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 27 mai 2025 · N° 23/03510
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 05 mai 2025 · N° 24/02125
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 novembre 2024 · N° 23-14.253
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CARPE DIEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CARPE DIEM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
- création
Date d'effet : 31 mai 1990
Questions fréquentes sur SCI CARPE DIEM
Quel est le numéro SIREN de SCI CARPE DIEM ?
Le numéro SIREN de SCI CARPE DIEM est 378 043 533. Le SIRET de son siège social est 378 043 533 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15378043533.
Qui dirige SCI CARPE DIEM ?
SCI CARPE DIEM est dirigée par PATRICK CLAVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CARPE DIEM ?
Le siège social de SCI CARPE DIEM est situé 14 av Gabriel Peri, 81500 Lavaur.
SCI CARPE DIEM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CARPE DIEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CARPE DIEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CARPE DIEM.
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