SCI CASAMACCIOLI
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI CASAMACCIOLI est une SCI immatriculée le 14 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 634 326. Son siège social est situé 620 Che des Hauts de Nimes Mas 34 Hameau Cristal, 30900 Nimes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PIERRE MARTIN, autre.
Fiche d'identité de SCI CASAMACCIOLI
INSEE- Dénomination
- SCI CASAMACCIOLI
- SIREN
- 490 634 326
- SIRET (siège)
- 490 634 326 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR61490634326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 634 326
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 14 juin 2006
- Siège social
- 620 CHE DES HAUTS DE NIMES MAS 34 HAMEAU CRISTAL, 30900, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CASAMACCIOLI
L'acquisition de biens immobiliers la gestion la location la vente desdits biens
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Finances de SCI CASAMACCIOLI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CASAMACCIOLI
INSEEÉtablissements de SCI CASAMACCIOLI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30900 NIMESSiègeActif
490 634 326 00014 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CASAMACCIOLI
INPIConformité de SCI CASAMACCIOLI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CASAMACCIOLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CASAMACCIOLI. Elles s'échelonnent de 1998 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 05 mai 2022 · N° 21/10096
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 février 1998 · N° 95-17.388
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CASAMACCIOLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CASAMACCIOLI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 juin 2006
Questions fréquentes sur SCI CASAMACCIOLI
Quel est le numéro SIREN de SCI CASAMACCIOLI ?
Le numéro SIREN de SCI CASAMACCIOLI est 490 634 326. Le SIRET de son siège social est 490 634 326 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61490634326.
Qui dirige SCI CASAMACCIOLI ?
SCI CASAMACCIOLI est dirigée par PIERRE MARTIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CASAMACCIOLI ?
Le siège social de SCI CASAMACCIOLI est situé 620 Che des Hauts de Nimes Mas 34 Hameau Cristal, 30900 Nimes.
SCI CASAMACCIOLI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CASAMACCIOLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CASAMACCIOLI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CASAMACCIOLI.
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