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SCI CASIMIR BRENIER

Active
Siren378 734 347SCI38700 LE SAPPEY-EN-CHARTREUSECréée le 19 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI CASIMIR BRENIER est une SCI immatriculée le 19 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 734 347. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Mollard Giroud, 38700 Le Sappey-en-Chartreuse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. MARC GAUDE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CASIMIR BRENIER

Dénomination
SCI CASIMIR BRENIER
SIREN
378 734 347
SIRET (siège)
378 734 347 00016
N° TVA intracommunautaire
FR52378734347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 734 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 juillet 1990
Siège social
LD LE MOLLARD GIROUD, 38700, LE SAPPEY-EN-CHARTREUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CASIMIR BRENIER

Acquisition par tous moyens de tous terrains, immeubles et droits immobiliers ; la prise à bail ou en crédit-bail avec promesse de vente de ces immeubles, l'édification de tous bâtiments à tous usages, l'exploitation par location des immeubles, l'entretien, l'administration et l'exploitation desdits biens.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CASIMIR BRENIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CASIMIR BRENIER

MG

MARC GAUDE

Autre

Depuis la création (19 juillet 1990) · 36 ans

GG

GERARD GAUDE

Autre

Depuis la création (19 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de SCI CASIMIR BRENIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38700 LE SAPPEY-EN-CHARTREUSESiègeActif

    378 734 347 00016 · ouvert le 30 novembre 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CASIMIR BRENIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI CASIMIR BRENIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CASIMIR BRENIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CASIMIR BRENIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CASIMIR BRENIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CASIMIR BRENIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CASIMIR BRENIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CASIMIR BRENIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI CASIMIR BRENIER

Quel est le numéro SIREN de SCI CASIMIR BRENIER ?

Le numéro SIREN de SCI CASIMIR BRENIER est 378 734 347. Le SIRET de son siège social est 378 734 347 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52378734347.

Qui dirige SCI CASIMIR BRENIER ?

SCI CASIMIR BRENIER est dirigée par MARC GAUDE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CASIMIR BRENIER ?

Le siège social de SCI CASIMIR BRENIER est situé Ld le Mollard Giroud, 38700 Le Sappey-en-Chartreuse.

SCI CASIMIR BRENIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CASIMIR BRENIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CASIMIR BRENIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CASIMIR BRENIER.

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