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SCI Cassis Terre

Active
Siren934 286 766SCI13260 CassisCréée le 18 octobre 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 934 286 766, SCI Cassis Terre est une SCI créée le 18 octobre 2024. Son siège social est situé 5 CHE du Mont Gibaou Espace Santé de Cassis, 13260 Cassis. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Jean-Bruno BANOS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI Cassis Terre

Dénomination
SCI Cassis Terre
SIREN
934 286 766
SIRET (siège)
934 286 766 00019
N° TVA intracommunautaire
FR11934286766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 286 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 octobre 2024
Siège social
5 CHE du Mont Gibaou Espace Santé de Cassis, 13260, Cassis
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI Cassis Terre

Acquisition par achat ou apport, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, administration et location, sauf sous forme meublée, de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI Cassis Terre

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI Cassis Terre

JB

Jean-Bruno BANOS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 octobre 2024) · 2 ans

MB

Marine BARBE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 octobre 2024) · 2 ans

CB

Chloé BANOS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 octobre 2024) · 2 ans

JB

Jules BANOS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 octobre 2024) · 2 ans

Établissements de SCI Cassis Terre

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13260 CassisSiègeActif

    934 286 766 00019 · ouvert le 15 octobre 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI Cassis Terre

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 octobre 2024

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 16 octobre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI Cassis Terre

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI Cassis Terre. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI Cassis Terre

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI Cassis Terre. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI Cassis Terre n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI Cassis Terre n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI Cassis Terre

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-18 · Début d'activité : 2024-10-15

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2024

Questions fréquentes sur SCI Cassis Terre

Quel est le numéro SIREN de SCI Cassis Terre ?

Le numéro SIREN de SCI Cassis Terre est 934 286 766. Le SIRET de son siège social est 934 286 766 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11934286766.

Qui dirige SCI Cassis Terre ?

SCI Cassis Terre est dirigée par Jean-Bruno BANOS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI Cassis Terre ?

Le siège social de SCI Cassis Terre est situé 5 CHE du Mont Gibaou Espace Santé de Cassis, 13260 Cassis.

SCI Cassis Terre est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI Cassis Terre est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI Cassis Terre est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI Cassis Terre.