SCI CASTANIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 64,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 387 787 336, SCI CASTANIE est une SCI créée le 25 juin 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 av des Hirondelles Puygouzon, 81120 Puygouzon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. MICHEL CASTANIE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CASTANIE
INSEE- Dénomination
- SCI CASTANIE
- SIREN
- 387 787 336
- SIRET (siège)
- 387 787 336 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR86387787336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 787 336
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 64 028,59 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 juin 1992
- Siège social
- 17 AV DES HIRONDELLES PUYGOUZON, 81120, PUYGOUZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CASTANIE
LOCATION DE LOCAUX NUS
Finances de SCI CASTANIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CASTANIE
INSEEÉtablissements de SCI CASTANIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81120 PUYGOUZONSiègeActif
387 787 336 00016 · ouvert le 14 mai 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CASTANIE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI CASTANIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CASTANIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CASTANIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CASTANIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
97 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CASTANIE. Elles s'échelonnent de 2005 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 27 septembre 2018 · N° 17/22209
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 27 septembre 2018 · N° 17/21327
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 13 septembre 2018 · N° 16/10639
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 13 septembre 2018 · N° 16/08445
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 13 septembre 2018 · N° 16/02034
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 13 septembre 2018 · N° 17/01212
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Décision du 13 septembre 2018 · N° 17/20583
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Décision du 28 juin 2018 · N° 16/04007
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Décision du 14 juin 2018 · N° 17/13118
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Décision du 07 juin 2018 · N° 16/16728
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Décision du 07 juin 2018 · N° 16/16638
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Décision du 07 juin 2018 · N° 16/12719
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Décision du 24 mai 2018 · N° 16/13073
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Décision du 17 mai 2018 · N° 18/00546
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Décision du 05 avril 2018 · N° 16/04853
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Décision du 22 mars 2018 · N° 16/12861
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Décision du 08 mars 2018 · N° 16/12948
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Décision du 22 février 2018 · N° 16/10636
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 25 janvier 2018 · N° 16/08468
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 25 janvier 2018 · N° 16/08151
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 19 janvier 2018 · N° 16/12924
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 14 décembre 2017 · N° 16/06125
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 14 décembre 2017 · N° 16/02886
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 07 décembre 2017 · N° 16/14356
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 07 décembre 2017 · N° 13/07254
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 30 novembre 2017 · N° 15/18214
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 23 novembre 2017 · N° 16/04359
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 16 novembre 2017 · N° 16/04323
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 16 novembre 2017 · N° 15/21860
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 09 novembre 2017 · N° 16/01949
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 09 novembre 2017 · N° 15/08154
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 05 octobre 2017 · N° 17/02026
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 05 octobre 2017 · N° 16/20232
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 28 septembre 2017 · N° 16/02498
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 28 septembre 2017 · N° 16/02061
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 14 septembre 2017 · N° 16/01852
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 14 septembre 2017 · N° 15/19484
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 07 juillet 2017 · N° 15/22172
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 06 juillet 2017 · N° 16/18376
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 29 juin 2017 · N° 15/08051
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Décision du 18 mai 2017 · N° 15/19631
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Décision du 18 mai 2017 · N° 15/19562
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 18 mai 2017 · N° 15/19370
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Décision du 27 avril 2017 · N° 15/17799
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Décision du 27 avril 2017 · N° 15/17611
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Décision du 06 avril 2017 · N° 15/17438
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 30 mars 2017 · N° 16/12458
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 23 mars 2017 · N° 15/06248
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 16 mars 2017 · N° 16/10307
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Décision du 16 mars 2017 · N° 15/05927
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Décision du 09 mars 2017 · N° 14/23497
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Décision du 02 mars 2017 · N° 15/14896
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Décision du 16 février 2017 · N° 15/14309
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Décision du 09 février 2017 · N° 16/03794
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Décision du 12 janvier 2017 · N° 15/12380
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Décision du 12 janvier 2017 · N° 15/11837
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Décision du 09 décembre 2016 · N° 15/00422
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Décision du 01 décembre 2016 · N° 15/10827
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Décision du 01 décembre 2016 · N° 15/10805
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Décision du 01 décembre 2016 · N° 15/10798
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Décision du 01 décembre 2016 · N° 15/10747
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Décision du 03 novembre 2016 · N° 15/09952
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Décision du 03 novembre 2016 · N° 15/09930
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Décision du 21 octobre 2016 · N° 14/13497
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Décision du 20 octobre 2016 · N° 15/08217
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Décision du 06 octobre 2016 · N° 15/05971
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 11 août 2016 · N° 14/16020
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Décision du 16 juin 2016 · N° 16/01169
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 26 mai 2016 · N° 14/19039
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 21 avril 2016 · N° 14/17321
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 17 mars 2016 · N° 14/16015
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 14 janvier 2016 · N° 14/13251
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 14 janvier 2016 · N° 14/04594
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 07 janvier 2016 · N° 14/11906
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 10 décembre 2015 · N° 14/07714
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 19 novembre 2015 · N° 14/09759
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juillet 2005 · N° 03-44.980
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CASTANIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CASTANIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juin 1992
Questions fréquentes sur SCI CASTANIE
Quel est le numéro SIREN de SCI CASTANIE ?
Le numéro SIREN de SCI CASTANIE est 387 787 336. Le SIRET de son siège social est 387 787 336 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86387787336.
Qui dirige SCI CASTANIE ?
SCI CASTANIE est dirigée par MICHEL CASTANIE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CASTANIE ?
Le siège social de SCI CASTANIE est situé 17 av des Hirondelles Puygouzon, 81120 Puygouzon.
SCI CASTANIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CASTANIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CASTANIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CASTANIE.
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