SCI CAUDEBEC PETIT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 352 932 099, SCI CAUDEBEC PETIT est une SCI créée le 23 janvier 1990. Son siège social est situé 6 RUE 6 rue Petit, 76320 Caudebec-les-Elbeuf. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MICHEL LEPIOUFFE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CAUDEBEC PETIT
INSEE- Dénomination
- SCI CAUDEBEC PETIT
- SIREN
- 352 932 099
- SIRET (siège)
- 352 932 099 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR84352932099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 932 099
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 janvier 1990
- Siège social
- 6 RUE 6 rue Petit, 76320, Caudebec-les-Elbeuf
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI CAUDEBEC PETIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CAUDEBEC PETIT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CAUDEBEC PETIT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76320 Caudebec-les-ElbeufSiègeFermé
352 932 099 00018 · ouvert le 18 décembre 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CAUDEBEC PETIT
INPIComptes annuels de SCI CAUDEBEC PETIT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CAUDEBEC PETIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CAUDEBEC PETIT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CAUDEBEC PETIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CAUDEBEC PETIT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CAUDEBEC PETIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CAUDEBEC PETIT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Gérant(e) : LEPIOUFFE Michel René Paul
- création
Date d'effet : 23 janvier 1990
Questions fréquentes sur SCI CAUDEBEC PETIT
Quel est le numéro SIREN de SCI CAUDEBEC PETIT ?
Le numéro SIREN de SCI CAUDEBEC PETIT est 352 932 099. Le SIRET de son siège social est 352 932 099 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84352932099.
Qui dirige SCI CAUDEBEC PETIT ?
SCI CAUDEBEC PETIT est dirigée par MICHEL LEPIOUFFE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI CAUDEBEC PETIT ?
Le siège social de SCI CAUDEBEC PETIT est situé 6 RUE 6 rue Petit, 76320 Caudebec-les-Elbeuf.
SCI CAUDEBEC PETIT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CAUDEBEC PETIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CAUDEBEC PETIT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CAUDEBEC PETIT.
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