SCI CAVALIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 36,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CAVALIE est une 6540 immatriculée le 12 avril 1996 sous le numéro SIREN 404 682 940. Elle est domiciliée BD CARDAILLAC Chez Madame Duchemin, 12260 Villeneuve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. AUDREY DUCHEMIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CAVALIE
INSEE- Dénomination
- SCI CAVALIE
- SIREN
- 404 682 940
- SIRET (siège)
- 404 682 940 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR33404682940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 682 940
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 36 587,76 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 avril 1996
- Siège social
- BD CARDAILLAC Chez Madame Duchemin, 12260, VILLENEUVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CAVALIE
La propriété, l'administration et la gestion d'une maison à usage d'Habitation avec petit terrain attenant sise commune de Villeneuve
Finances de SCI CAVALIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CAVALIE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI CAVALIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12260 VILLENEUVESiègeActif
404 682 940 00014 · ouvert le 12 avril 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CAVALIE
INPIComptes annuels de SCI CAVALIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CAVALIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CAVALIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CAVALIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CAVALIE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2026 · N° 23/03910
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF Cab 4
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/03248
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cab 3
Décision du 22 avril 2026 · N° 25/05000
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 2ème chambre
Décision du 21 avril 2026 · N° 2022F01163
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 05 février 2026 · N° 25/01547
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre du Conseil
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/01674
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E et Procédure accélérée au fond
Décision du 04 septembre 2025 · N° 2025011259
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 17 décembre 2024 · N° 22/09000
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 juillet 2000 · N° 98-17.865
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CAVALIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CAVALIE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SAVIGNAC Annabelle, Agnès, Michèle né(e) DUCHEMIN Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCHEMIN Pascale, Sabine, Eva Gérant, Associé indéfiniment responsable : SAVIGNAC Audrey, Marie, Gaëlle né(e) DUCHEMIN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- création
Date d'effet : 12 avril 1996
Questions fréquentes sur SCI CAVALIE
Quel est le numéro SIREN de SCI CAVALIE ?
Le numéro SIREN de SCI CAVALIE est 404 682 940. Le SIRET de son siège social est 404 682 940 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33404682940.
Qui dirige SCI CAVALIE ?
SCI CAVALIE est dirigée par AUDREY DUCHEMIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CAVALIE ?
Le siège social de SCI CAVALIE est situé BD CARDAILLAC Chez Madame Duchemin, 12260 Villeneuve.
SCI CAVALIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CAVALIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CAVALIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CAVALIE.
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