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SCI CAVE ROYALE

Active
Siren491 240 222Société civile28190 SAINT-ARNOULT-DES-BOISCréée le 25 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI CAVE ROYALE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 2006, identifiée par le SIREN 491 240 222. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de la Vallee aux Renards, 28190 Saint-Arnoult-des-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BOUSSAAD DJERROUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CAVE ROYALE

Dénomination
SCI CAVE ROYALE
SIREN
491 240 222
SIRET (siège)
491 240 222 00019
N° TVA intracommunautaire
FR66491240222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 240 222
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juillet 2006
Siège social
7 RUE DE LA VALLEE AUX RENARDS, 28190, SAINT-ARNOULT-DES-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CAVE ROYALE

Propriété, administration et gestion de tous immeubles ou droits immobiliers.

Finances de SCI CAVE ROYALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CAVE ROYALE

BD

BOUSSAAD DJERROUD

Gérant

GD

GAELLE DJERROUD

Autre

SD

SOLENN DJERROUD

Autre

RD

RIWAN DJERROUD

Autre

Établissements de SCI CAVE ROYALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28190 SAINT-ARNOULT-DES-BOISSiègeActif

    491 240 222 00019 · ouvert le 07 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CAVE ROYALE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI CAVE ROYALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CAVE ROYALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CAVE ROYALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CAVE ROYALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CAVE ROYALE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CAVE ROYALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CAVE ROYALE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    BOUKLI HACENE Mohammed nom d'usage : BOUKLI HACENE n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2006

Questions fréquentes sur SCI CAVE ROYALE

Quel est le numéro SIREN de SCI CAVE ROYALE ?

Le numéro SIREN de SCI CAVE ROYALE est 491 240 222. Le SIRET de son siège social est 491 240 222 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66491240222.

Qui dirige SCI CAVE ROYALE ?

SCI CAVE ROYALE est dirigée par BOUSSAAD DJERROUD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CAVE ROYALE ?

Le siège social de SCI CAVE ROYALE est situé 7 rue de la Vallee aux Renards, 28190 Saint-Arnoult-des-Bois.

SCI CAVE ROYALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CAVE ROYALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CAVE ROYALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CAVE ROYALE.

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