SCI CAZAJOUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 341 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CAZAJOUS est une SCI immatriculée le 4 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 499 328. Son siège social est situé 372 Imp de la Grande Cabane, 83160 La Valette-du-Var. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FREDERIQUE DELAVET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CAZAJOUS
INSEE- Dénomination
- SCI CAZAJOUS
- SIREN
- 801 499 328
- SIRET (siège)
- 801 499 328 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR13801499328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 499 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 341 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 avril 2014
- Siège social
- 372 IMP DE LA GRANDE CABANE, 83160, LA VALETTE-DU-VAR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CAZAJOUS
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport , la propriété, la mise en valeur, la transformation, la constrcuction, l'aménagement, l'adminisrration, la location et la vente de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI CAZAJOUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CAZAJOUS
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Jean Pierre Emile Bernard Cazajous,
Gérant · de avril 2014 à juillet 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CAZAJOUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83160 LA VALETTE-DU-VARSiègeActif
801 499 328 00020 · ouvert le 19 mars 2014 · NAF 6820B
- 44650 CORCOUE-SUR-LOGNEFermé
801 499 328 00012 · ouvert le 19 mars 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CAZAJOUS
INPIComptes annuels de SCI CAZAJOUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CAZAJOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CAZAJOUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CAZAJOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CAZAJOUS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 30 septembre 2025 · N° 14/02182
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 07 décembre 2022 · N° 20/00656
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CAZAJOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CAZAJOUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
CAZAJOUS Jean Pierre Emile Bernard nom d'usage : CAZAJOUS n'est plus gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : DELAVET Frédérique Michèle Huguette nom d'usage : CAZAJOUS. Modification de la désignation d'un dirigeant : Associé indéfiniment responsable, nouvelle identité : CAZAJOUS Géraldine Suzanne Madeleine nom d'usage : BOYER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-04 · Début d'activité : 2014-03-19
- création
Date d'effet : 04 avril 2014
Questions fréquentes sur SCI CAZAJOUS
Quel est le numéro SIREN de SCI CAZAJOUS ?
Le numéro SIREN de SCI CAZAJOUS est 801 499 328. Le SIRET de son siège social est 801 499 328 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13801499328.
Qui dirige SCI CAZAJOUS ?
SCI CAZAJOUS est dirigée par FREDERIQUE DELAVET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CAZAJOUS ?
Le siège social de SCI CAZAJOUS est situé 372 Imp de la Grande Cabane, 83160 La Valette-du-Var.
SCI CAZAJOUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CAZAJOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CAZAJOUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CAZAJOUS.
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