SCI CB IMMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 800 €
- Effectif
- Non publié
SCI CB IMMO est une SCI immatriculée le 8 juin 2000 sous le numéro SIREN 431 820 190. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Emile Zola Chez Mr Bois Sylvain, 69170 Tarare. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SYLVAIN BOIS, autre.
Fiche d'identité de SCI CB IMMO
INSEE- Dénomination
- SCI CB IMMO
- SIREN
- 431 820 190
- SIRET (siège)
- 431 820 190 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR71431820190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 820 190
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 juin 2000
- Siège social
- 5 RUE EMILE ZOLA CHEZ MR BOIS SYLVAIN, 69170, TARARE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CB IMMO
ACQUISITION GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS ET TOUTES OPERATIONS N'AFFECTANT PAS LE CARACTERE CIVIL DE L'ACTIVITE
Finances de SCI CB IMMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CB IMMO
INSEEÉtablissements de SCI CB IMMO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69170 TARARESiègeActif
431 820 190 00012 · ouvert le 24 mai 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CB IMMO
INPIComptes annuels de SCI CB IMMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CB IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CB IMMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CB IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CB IMMO. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 29 janvier 2026 · N° 22/00841
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 13 juin 2022 · N° 22/00079
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CB IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CB IMMO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juin 2000
Questions fréquentes sur SCI CB IMMO
Quel est le numéro SIREN de SCI CB IMMO ?
Le numéro SIREN de SCI CB IMMO est 431 820 190. Le SIRET de son siège social est 431 820 190 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71431820190.
Qui dirige SCI CB IMMO ?
SCI CB IMMO est dirigée par SYLVAIN BOIS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CB IMMO ?
Le siège social de SCI CB IMMO est situé 5 rue Emile Zola Chez Mr Bois Sylvain, 69170 Tarare.
SCI CB IMMO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CB IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CB IMMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CB IMMO.
Entreprises similaires
Même activité à Tarare