SCI CBA HUEZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 479 479 230, SCI CBA HUEZ est une SCI créée le 18 septembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 200 CHE des Morelles, 38520 Le Bourg-d'Oisans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTOPHE BACLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CBA HUEZ
INSEE- Dénomination
- SCI CBA HUEZ
- SIREN
- 479 479 230
- SIRET (siège)
- 479 479 230 00068
- N° TVA intracommunautaire
- FR64479479230Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 479 230
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 septembre 2013
- Siège social
- 200 CHE des Morelles, 38520, Le Bourg-d'Oisans
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI CBA HUEZ
La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de SCI CBA HUEZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CBA HUEZ
INSEECBA INVESTISSEMENTS
Autre
Depuis la création (18 septembre 2013) · 13 ans
Établissements de SCI CBA HUEZ
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 38520 Le Bourg-d'OisansSiègeActif
479 479 230 00068 · ouvert le 16 septembre 2025 · NAF 6820B
- 69100 VILLEURBANNEFermé
479 479 230 00019 · ouvert le 05 janvier 2005 · NAF 6820B
- 73000 CHAMBERYFermé
479 479 230 00027 · ouvert le 09 septembre 2013 · NAF 6820B
- 38750 HUEZFermé
479 479 230 00035 · ouvert le 29 juillet 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CBA HUEZ
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CBA HUEZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CBA HUEZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CBA HUEZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CBA HUEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CBA HUEZ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CBA HUEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CBA HUEZ
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 septembre 2013
Questions fréquentes sur SCI CBA HUEZ
Quel est le numéro SIREN de SCI CBA HUEZ ?
Le numéro SIREN de SCI CBA HUEZ est 479 479 230. Le SIRET de son siège social est 479 479 230 00068. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64479479230.
Qui dirige SCI CBA HUEZ ?
SCI CBA HUEZ est dirigée par CHRISTOPHE BACLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CBA HUEZ ?
Le siège social de SCI CBA HUEZ est situé 200 CHE des Morelles, 38520 Le Bourg-d'Oisans.
SCI CBA HUEZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CBA HUEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CBA HUEZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CBA HUEZ.
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