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SCI CE91

Active
Siren820 560 449SCI38000 GRENOBLECréée le 27 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
555 €
Effectif
Non publié

SCI CE91 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 2016, identifiée par le SIREN 820 560 449. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Irvoy, 38000 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Eric PATUREL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CE91

Dénomination
SCI CE91
SIREN
820 560 449
SIRET (siège)
820 560 449 00010
N° TVA intracommunautaire
FR33820560449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 560 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
555 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 mai 2016
Siège social
11 RUE IRVOY, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CE91

Acquisition, administration, gestion d'un bien immobilier.

Finances de SCI CE91

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CE91

CP

CEDRIC PATUREL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 mai 2016) · 10 ans

EP

Eric PATUREL

Gérant

Depuis la création (27 mai 2016) · 10 ans

EP

Eric PATUREL

Gérant

Depuis la création (27 mai 2016) · 10 ans

CC

Catherine CAMBON

Gérant

Depuis la création (27 mai 2016) · 10 ans

CC

Catherine CAMBON

Gérant

Depuis la création (27 mai 2016) · 10 ans

MB

MELYNA BARBUTO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 mai 2016) · 10 ans

Établissements de SCI CE91

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    820 560 449 00010 · ouvert le 09 mai 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CE91

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Attestation de dépôt des fonds

Comptes annuels de SCI CE91

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CE91. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CE91

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CE91. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CE91 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CE91 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CE91

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-05-09

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2016

Questions fréquentes sur SCI CE91

Quel est le numéro SIREN de SCI CE91 ?

Le numéro SIREN de SCI CE91 est 820 560 449. Le SIRET de son siège social est 820 560 449 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33820560449.

Qui dirige SCI CE91 ?

SCI CE91 est dirigée par Eric PATUREL, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CE91 ?

Le siège social de SCI CE91 est situé 11 rue Irvoy, 38000 Grenoble.

SCI CE91 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CE91 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CE91 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CE91.

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