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SCI CELB

Active
Siren511 075 822SCI42290 SORBIERSCréée le 13 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CELB est une SCI immatriculée le 13 mars 2009 sous le numéro SIREN 511 075 822. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue du Moulin Gillier, 42290 Sorbiers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BERNARD BUGNAND exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CELB

Dénomination
SCI CELB
SIREN
511 075 822
SIRET (siège)
511 075 822 00029
N° TVA intracommunautaire
FR82511075822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 075 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mars 2009
Siège social
4 RUE DU MOULIN GILLIER, 42290, SORBIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CELB

La société a pour objet la propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou toute autre forme d'un immeuble que la société se propose d'acquérir et toutes opérations financières, immobilières de caractères purement civil et se rattachant à l'objet social.

Finances de SCI CELB

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CELB

BB

BERNARD BUGNAND

Autre

Depuis la création (13 mars 2009) · 17 ans

1

1G3B

Autre

Depuis la création (13 mars 2009) · 17 ans

Établissements de SCI CELB

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42290 SORBIERSSiègeActif

    511 075 822 00029 · ouvert le 28 janvier 2009 · NAF 6820B

  • 42000 SAINT-ETIENNEFermé

    511 075 822 00011 · ouvert le 28 janvier 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CELB

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI CELB

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CELB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CELB

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CELB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CELB. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CELB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CELB

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-13 · Début d'activité : 2009-01-28

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2009

Questions fréquentes sur SCI CELB

Quel est le numéro SIREN de SCI CELB ?

Le numéro SIREN de SCI CELB est 511 075 822. Le SIRET de son siège social est 511 075 822 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82511075822.

Qui dirige SCI CELB ?

SCI CELB est dirigée par BERNARD BUGNAND, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CELB ?

Le siège social de SCI CELB est situé 4 rue du Moulin Gillier, 42290 Sorbiers.

SCI CELB est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CELB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CELB est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CELB.

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