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SCI CEMEL

Active
Siren522 657 501SCI35140 SAINT-AUBIN-DU-CORMIERCréée le 02 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
860 €
Effectif
Non publié

SCI CEMEL est une SCI immatriculée le 2 juin 2010 sous le numéro SIREN 522 657 501. Elle est domiciliée 27 Pl Alexandre Veillard, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CEDRIC MASSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CEMEL

Dénomination
SCI CEMEL
SIREN
522 657 501
SIRET (siège)
522 657 501 00022
N° TVA intracommunautaire
FR10522657501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 657 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
860 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 juin 2010
Siège social
27 PL ALEXANDRE VEILLARD, 35140, SAINT-AUBIN-DU-CORMIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CEMEL

Acquisition gestion et organisation d'un patrimoine immobilier

Finances de SCI CEMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CEMEL

CM

CEDRIC MASSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juin 2010) · 16 ans

MM

MELISSA MASSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juin 2010) · 16 ans

Établissements de SCI CEMEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 35140 SAINT-AUBIN-DU-CORMIERSiègeActif

    522 657 501 00022 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 6820B

  • 85100 LES SABLES D'OLONNEFermé

    522 657 501 00014 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CEMEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI CEMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CEMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CEMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CEMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CEMEL. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CEMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CEMEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Gérant Associé indéfiniment responsable : MASSON Cédric ; Associé indéfiniment responsable : MASSON Mélissa

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-02 · Début d'activité : 2010-07-01

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2010

Questions fréquentes sur SCI CEMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CEMEL ?

Le numéro SIREN de SCI CEMEL est 522 657 501. Le SIRET de son siège social est 522 657 501 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10522657501.

Qui dirige SCI CEMEL ?

SCI CEMEL est dirigée par CEDRIC MASSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CEMEL ?

Le siège social de SCI CEMEL est situé 27 Pl Alexandre Veillard, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier.

SCI CEMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CEMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CEMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CEMEL.

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