CheckersProcédures

SCI CEMMARD

Active
Siren912 855 152654038320 HERBEYSCréée le 16 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CEMMARD est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2022, identifiée par le SIREN 912 855 152. Elle est domiciliée 48 Che des Routoirs l'Argentiere, 38320 Herbeys. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par EMMANUEL DEPEYRE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CEMMARD

Dénomination
SCI CEMMARD
SIREN
912 855 152
SIRET (siège)
912 855 152 00019
N° TVA intracommunautaire
FR67912855152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 855 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mai 2022
Siège social
48 CHE DES ROUTOIRS L'ARGENTIERE, 38320, HERBEYS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CEMMARD

La constitution d'un patrimoine entre les associés, son organisation, sa mise en valeur, sa gestion et son exploitation.

Finances de SCI CEMMARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CEMMARD

MB

MARJORIE BRUNO

Autre

Depuis la création (16 mai 2022) · 4 ans

ED

EMMANUEL DEPEYRE

Gérant

Depuis la création (16 mai 2022) · 4 ans

CD

CLARA DEPEYRE

Autre

Depuis la création (16 mai 2022) · 4 ans

Établissements de SCI CEMMARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38320 HERBEYSSiègeActif

    912 855 152 00019 · ouvert le 14 avril 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CEMMARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI CEMMARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CEMMARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CEMMARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CEMMARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CEMMARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CEMMARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CEMMARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-04-14

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2022

Questions fréquentes sur SCI CEMMARD

Quel est le numéro SIREN de SCI CEMMARD ?

Le numéro SIREN de SCI CEMMARD est 912 855 152. Le SIRET de son siège social est 912 855 152 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67912855152.

Qui dirige SCI CEMMARD ?

SCI CEMMARD est dirigée par EMMANUEL DEPEYRE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CEMMARD ?

Le siège social de SCI CEMMARD est situé 48 Che des Routoirs l'Argentiere, 38320 Herbeys.

SCI CEMMARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CEMMARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CEMMARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CEMMARD.

Entreprises similaires

Même activité à Herbeys

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Herbeys

Entreprises du même secteur à Herbeys

Entreprises à Herbeys

Toutes les entreprises à Herbeys