SCI CESANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI CESANNE est une SCI immatriculée le 10 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 226 115. Son siège social est situé 4 All des Charmanches, 38920 Crolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CECILE MONCENIS-CHONCHONS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CESANNE
INSEE- Dénomination
- SCI CESANNE
- SIREN
- 532 226 115
- SIRET (siège)
- 532 226 115 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR60532226115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 226 115
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 mai 2011
- Siège social
- 4 ALL DES CHARMANCHES, 38920, CROLLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CESANNE
Acquisition, prise à bail par tous moyens de tous terrains et immeubles. Gestion des immeubles sociaux par tous moyens notamment par voie de location.
Finances de SCI CESANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CESANNE
INSEEÉtablissements de SCI CESANNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38920 CROLLESSiègeActif
532 226 115 00022 · ouvert le 03 mai 2011 · NAF 6820B
- 38920 CROLLESFermé
532 226 115 00014 · ouvert le 03 mai 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CESANNE
INPIComptes annuels de SCI CESANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CESANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CESANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CESANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CESANNE. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 décembre 1990 · N° 89-61.134
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CESANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CESANNE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 mai 2011
Questions fréquentes sur SCI CESANNE
Quel est le numéro SIREN de SCI CESANNE ?
Le numéro SIREN de SCI CESANNE est 532 226 115. Le SIRET de son siège social est 532 226 115 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60532226115.
Qui dirige SCI CESANNE ?
SCI CESANNE est dirigée par CECILE MONCENIS-CHONCHONS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CESANNE ?
Le siège social de SCI CESANNE est situé 4 All des Charmanches, 38920 Crolles.
SCI CESANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CESANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CESANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CESANNE.
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