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SCI CESSOLE

Active
Siren478 047 533SCI73450 VALLOIRECréée le 26 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CESSOLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juillet 2004, identifiée par le SIREN 478 047 533. Elle est domiciliée Montagne Magique, 73450 Valloire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SONIA PAPASIAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CESSOLE

Dénomination
SCI CESSOLE
SIREN
478 047 533
SIRET (siège)
478 047 533 00011
N° TVA intracommunautaire
FR36478047533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 047 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juillet 2004
Siège social
MONTAGNE MAGIQUE, 73450, VALLOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CESSOLE

Acquisition et location immobilière

Finances de SCI CESSOLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CESSOLE

SP

SONIA PAPASIAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2004) · 22 ans

LS

LAURENCE SERVANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2004) · 22 ans

Établissements de SCI CESSOLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73450 VALLOIRESiègeActif

    478 047 533 00011 · ouvert le 12 juillet 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CESSOLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI CESSOLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CESSOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CESSOLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CESSOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CESSOLE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CESSOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CESSOLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2004

Questions fréquentes sur SCI CESSOLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CESSOLE ?

Le numéro SIREN de SCI CESSOLE est 478 047 533. Le SIRET de son siège social est 478 047 533 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36478047533.

Qui dirige SCI CESSOLE ?

SCI CESSOLE est dirigée par SONIA PAPASIAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CESSOLE ?

Le siège social de SCI CESSOLE est situé Montagne Magique, 73450 Valloire.

SCI CESSOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CESSOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CESSOLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CESSOLE.

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