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SCI CEZANNE

Active
Siren448 434 902SCI13370 MALLEMORTCréée le 29 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions59 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI CEZANNE est une SCI immatriculée le 29 avril 2003 sous le numéro SIREN 448 434 902. Elle est domiciliée 166 RUE VINCENT VAN GOGH Quartier la Ferrage, 13370 Mallemort. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par FABRICE VINUESA, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SCI CEZANNE

Dénomination
SCI CEZANNE
SIREN
448 434 902
SIRET (siège)
448 434 902 00012
N° TVA intracommunautaire
FR78448434902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 434 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 avril 2003
Siège social
166 RUE VINCENT VAN GOGH Quartier la Ferrage, 13370, MALLEMORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CEZANNE

Exploitation par bail, location d'immeubles

Finances de SCI CEZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CEZANNE

JP

JANNY PELISSIER

Associé indéfiniment et solidairement responsable

FV

FABRICE VINUESA

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis mars 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2013

MV

MICHEL VINUESA

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis mars 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2013

FV

FABIEN VINUESA

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis mars 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CEZANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13370 MALLEMORTSiègeActif

    448 434 902 00012 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CEZANNE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI CEZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CEZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CEZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CEZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

59 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CEZANNE. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CEZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CEZANNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Gérant, Associé : VINUESA Michel Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : VINUESA Fabrice Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : VINUESA Fabien

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2003

Questions fréquentes sur SCI CEZANNE

Quel est le numéro SIREN de SCI CEZANNE ?

Le numéro SIREN de SCI CEZANNE est 448 434 902. Le SIRET de son siège social est 448 434 902 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78448434902.

Qui dirige SCI CEZANNE ?

SCI CEZANNE est dirigée par FABRICE VINUESA, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CEZANNE ?

Le siège social de SCI CEZANNE est situé 166 RUE VINCENT VAN GOGH Quartier la Ferrage, 13370 Mallemort.

SCI CEZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CEZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CEZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CEZANNE.

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