SCI CHABASSARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 847 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHABASSARD est une SCI immatriculée le 6 janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 995 341. Son siège social est situé Qua Chabassard, 26460 Truinas. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ERIC DERANSART en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHABASSARD
INSEE- Dénomination
- SCI CHABASSARD
- SIREN
- 538 995 341
- SIRET (siège)
- 538 995 341 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR12538995341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 995 341
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 846 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 janvier 2012
- Siège social
- QUA CHABASSARD, 26460, TRUINAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHABASSARD
Acquisition, administration, gestion par bail, location, construction de tous immeubles bâtis ou non bâtis, organisation du patrimoine familial des associés, propriété et gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières, droits sociaux/autres titres, emprunt des fonds nécessaires
Finances de SCI CHABASSARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHABASSARD
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 octobre 2020
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHABASSARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26460 TRUINASSiègeActif
538 995 341 00012 · ouvert le 27 décembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHABASSARD
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CHABASSARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHABASSARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHABASSARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHABASSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHABASSARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHABASSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHABASSARD
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
CURCHOD Françoise Jeanne Berthe Elisabeth nom d'usage : DERANSART n'est plus gérant. DERANSART Sandrine nom d'usage : SCHAAFF devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-27
- création
Date d'effet : 06 janvier 2012
Questions fréquentes sur SCI CHABASSARD
Quel est le numéro SIREN de SCI CHABASSARD ?
Le numéro SIREN de SCI CHABASSARD est 538 995 341. Le SIRET de son siège social est 538 995 341 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12538995341.
Qui dirige SCI CHABASSARD ?
SCI CHABASSARD est dirigée par ERIC DERANSART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHABASSARD ?
Le siège social de SCI CHABASSARD est situé Qua Chabassard, 26460 Truinas.
SCI CHABASSARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHABASSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHABASSARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHABASSARD.
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