SCI CHAGNEUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457,35 €
- Effectif
- Non publié
SCI CHAGNEUX est une SCI immatriculée le 31 octobre 2002 sous le numéro SIREN 425 377 553. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Chagneux, 38160 Izeron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par IGNACE ZACCARIA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHAGNEUX
INSEE- Dénomination
- SCI CHAGNEUX
- SIREN
- 425 377 553
- SIRET (siège)
- 425 377 553 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR89425377553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 425 377 553
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 octobre 2002
- Siège social
- LD CHAGNEUX, 38160, IZERON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAGNEUX
Location de murs.
Finances de SCI CHAGNEUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAGNEUX
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 octobre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHAGNEUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38160 IZERONSiègeActif
425 377 553 00010 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAGNEUX
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CHAGNEUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAGNEUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAGNEUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAGNEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAGNEUX. Elles s'échelonnent de 1995 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 19 mai 2022 · N° 20/01625
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juillet 1995 · N° 94-41.900
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAGNEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAGNEUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
ZACCARIA Ignace Gioacchino nom d'usage : ZACCARIA n'est plus gérant. ZACCARIA Ignace Eric nom d'usage : ZACCARIA devient gérant
- création
Date d'effet : 31 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI CHAGNEUX
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAGNEUX ?
Le numéro SIREN de SCI CHAGNEUX est 425 377 553. Le SIRET de son siège social est 425 377 553 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89425377553.
Qui dirige SCI CHAGNEUX ?
SCI CHAGNEUX est dirigée par IGNACE ZACCARIA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAGNEUX ?
Le siège social de SCI CHAGNEUX est situé Ld Chagneux, 38160 Izeron.
SCI CHAGNEUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAGNEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAGNEUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAGNEUX.
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