SCI CHAGNOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 €
- Effectif
- Non publié
SCI CHAGNOT est une société civile immatriculée le 25 février 2011 sous le numéro SIREN 530 633 437. Elle est domiciliée 96 COR FLEURIE Sirius C, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SYLVAIN CHAGNOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAGNOT
INSEE- Dénomination
- SCI CHAGNOT
- SIREN
- 530 633 437
- SIRET (siège)
- 530 633 437 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR52530633437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 633 437
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 février 2011
- Siège social
- 96 COR FLEURIE Sirius C, 06000, NICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAGNOT
Propriété, administration, exploitation par bail, location, ou autrement des immeubles quis seront apportés.
Finances de SCI CHAGNOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAGNOT
INSEEÉtablissements de SCI CHAGNOT
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
530 633 437 00021 · ouvert le 24 février 2011 · NAF 6820B
- 06100 NICEActif
530 633 437 00013 · ouvert le 24 février 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAGNOT
INPIComptes annuels de SCI CHAGNOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAGNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAGNOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAGNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHAGNOT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF Cab 8
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/05969
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAGNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAGNOT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 février 2011
Questions fréquentes sur SCI CHAGNOT
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAGNOT ?
Le numéro SIREN de SCI CHAGNOT est 530 633 437. Le SIRET de son siège social est 530 633 437 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52530633437.
Qui dirige SCI CHAGNOT ?
SCI CHAGNOT est dirigée par SYLVAIN CHAGNOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAGNOT ?
Le siège social de SCI CHAGNOT est situé 96 COR FLEURIE Sirius C, 06000 Nice.
SCI CHAGNOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAGNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAGNOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAGNOT.
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