SCI CHAGOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 838 311 736, SCI CHAGOT est une SCI créée le 22 mars 2018. Son siège social est situé 36 T rue de Metz, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par AURELIEN CHAGOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHAGOT
INSEE- Dénomination
- SCI CHAGOT
- SIREN
- 838 311 736
- SIRET (siège)
- 838 311 736 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR21838311736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 311 736
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 mars 2018
- Siège social
- 36 T RUE DE METZ, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAGOT
La propriété, l'administration et l'exploitation directe ou indirecte,de tous immeubles bâtis ou non bâtis, dont la société pourra devenir propriétaire
Finances de SCI CHAGOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAGOT
INSEEÉtablissements de SCI CHAGOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
838 311 736 00014 · ouvert le 22 février 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAGOT
INPIComptes annuels de SCI CHAGOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAGOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAGOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAGOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAGOT. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPROX Référés
Décision du 01 septembre 2025 · N° 25/00359
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 novembre 1999 · N° 98-11.145
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAGOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAGOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-03-22 · Début d'activité : 2018-02-22
- création
Date d'effet : 22 mars 2018
Questions fréquentes sur SCI CHAGOT
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAGOT ?
Le numéro SIREN de SCI CHAGOT est 838 311 736. Le SIRET de son siège social est 838 311 736 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21838311736.
Qui dirige SCI CHAGOT ?
SCI CHAGOT est dirigée par AURELIEN CHAGOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAGOT ?
Le siège social de SCI CHAGOT est situé 36 T rue de Metz, 21000 Dijon.
SCI CHAGOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAGOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAGOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAGOT.
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