SCI CHAIX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SCI CHAIX est une SCI immatriculée le 11 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 588 583. Elle est domiciliée Ile du Frioul Lot 14 Bt 2g -Qu d'Honneur, 13007 Marseille 7eme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. La direction est assurée par CHANTAL BAZIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CHAIX
INSEE- Dénomination
- SCI CHAIX
- SIREN
- 793 588 583
- SIRET (siège)
- 793 588 583 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR89793588583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 588 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 11 juin 2013
- Siège social
- ILE DU FRIOUL LOT 14 BT 2G -QU D'HONNEUR, 13007, MARSEILLE 7EME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAIX
acquisition adm gestion de tt bien immob notamment du bis sis à Marseille 13007 lot 14 bat
Finances de SCI CHAIX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAIX
INSEEÉtablissements de SCI CHAIX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13007 MARSEILLE 7EMESiègeActif
793 588 583 00013 · ouvert le 06 juin 2013 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI CHAIX
INPIComptes annuels de SCI CHAIX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAIX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAIX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAIX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
75 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAIX. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00052
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Décision du 06 février 2024 · N° 23/08760
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Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 18 janvier 2024 · N° 22/02869
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 septembre 2023 · N° 22-14.170
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Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 01 décembre 2022 · N° 22/02016
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Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 27 octobre 2022 · N° 21/11482
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 septembre 2022 · N° 21-12.518
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 juillet 2022 · N° 21-15.029
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Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 15 juin 2022 · N° 20/01925
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 07 juin 2022 · N° 20/01066
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 10 mai 2022 · N° 21/04587
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 10 mai 2022 · N° 20/03547
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Cour d'appel, chambre Commerciale
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Décision du 13 avril 2022 · N° 21-11.202
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 février 2020 · N° 18-21.249
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 octobre 2019 · N° 18-15.818
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Cour de cassation, première chambre civile
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Cour de cassation, chambre commerciale
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Décision du 27 septembre 2018 · N° 17-23.224
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Décision du 06 juin 2018 · N° 16-28.673
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 mai 2018 · N° 17-10.100
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Décision du 01 mars 2018 · N° 17-11.528
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Décision du 12 juillet 2017 · N° 16-11.259
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Décision du 28 juin 2017 · N° 15-27.605
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 juin 2017 · N° 15-20.405
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 mai 2017 · N° 15-12.338
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Décision du 11 janvier 2017 · N° 16-10.402
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juin 2016 · N° 15-17.372
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Décision du 01 mars 2012 · N° 09/14556
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- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Cour de cassation, première chambre civile
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAIX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAIX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-06-06
- création
Date d'effet : 11 juin 2013
Questions fréquentes sur SCI CHAIX
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAIX ?
Le numéro SIREN de SCI CHAIX est 793 588 583. Le SIRET de son siège social est 793 588 583 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89793588583.
Qui dirige SCI CHAIX ?
SCI CHAIX est dirigée par CHANTAL BAZIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAIX ?
Le siège social de SCI CHAIX est situé Ile du Frioul Lot 14 Bt 2g -Qu d'Honneur, 13007 Marseille 7eme.
SCI CHAIX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAIX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAIX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAIX.
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- MICHEL DE CHABANNES ADMINISTRATION13006 MarseilleCA 1,7 M€
- SQUARE HABITAT HAUTES ALPES13002 Marseille 2e ArrondissementCA 1,6 M€
