SCI CHAMAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAMAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juin 2011, identifiée par le SIREN 490 754 926. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 A Rte de Saint Maximin, 83149 Bras. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PIERRE BUREL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAMAN
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMAN
- SIREN
- 490 754 926
- SIRET (siège)
- 490 754 926 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR51490754926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 754 926
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 juin 2011
- Siège social
- 65 A RTE DE SAINT MAXIMIN, 83149, BRAS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMAN
l'administration et la gestion, par voie de location ou autrement, de biens immobiliers lui appartenant ou dont elle deviendrait propriétaire
Finances de SCI CHAMAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMAN
INSEEGérant
TERROIR ET PATRIMOINE INVESTISSEMENT
Associé indéfiniment responsable
SUD PARTICIPATION BUREL HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI CHAMAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 83149 BRASSiègeActif
490 754 926 00031 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 6820B
- 83000 TOULONFermé
490 754 926 00015 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 702C
- 83200 LE REVEST-LES-EAUXFermé
490 754 926 00023 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAMAN
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CHAMAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAMAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHAMAN. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 27 avril 2022 · N° 21/01613
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAMAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 juin 2011
Questions fréquentes sur SCI CHAMAN
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMAN ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMAN est 490 754 926. Le SIRET de son siège social est 490 754 926 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51490754926.
Qui dirige SCI CHAMAN ?
SCI CHAMAN est dirigée par PIERRE BUREL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMAN ?
Le siège social de SCI CHAMAN est situé 65 A Rte de Saint Maximin, 83149 Bras.
SCI CHAMAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMAN.
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