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SCI CHAMAREL

Active
Siren917 685 240SCI38000 GRENOBLECréée le 21 juillet 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 917 685 240, SCI CHAMAREL est une SCI créée le 21 juillet 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Pl Gustave Rivet Chez Maurice Sandoz, 38000 Grenoble. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MAURICE SANDOZ, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHAMAREL

Dénomination
SCI CHAMAREL
SIREN
917 685 240
SIRET (siège)
917 685 240 00025
N° TVA intracommunautaire
FR83917685240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 685 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juillet 2022
Siège social
15 PL GUSTAVE RIVET CHEZ MAURICE SANDOZ, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAMAREL

L'acquisition et la gestion de biens mobiliers et immobiliers.

Finances de SCI CHAMAREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAMAREL

MS

MAURICE SANDOZ

Gérant

Depuis la création (21 juillet 2022) · 4 ans

JP

JENNIFER PETERMANN

Gérant

Depuis la création (21 juillet 2022) · 4 ans

Établissements de SCI CHAMAREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    917 685 240 00025 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAMAREL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAMAREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMAREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAMAREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMAREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMAREL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAMAREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAMAREL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-07-06

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2022

Questions fréquentes sur SCI CHAMAREL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMAREL ?

Le numéro SIREN de SCI CHAMAREL est 917 685 240. Le SIRET de son siège social est 917 685 240 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83917685240.

Qui dirige SCI CHAMAREL ?

SCI CHAMAREL est dirigée par MAURICE SANDOZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAMAREL ?

Le siège social de SCI CHAMAREL est situé 15 Pl Gustave Rivet Chez Maurice Sandoz, 38000 Grenoble.

SCI CHAMAREL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAMAREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAMAREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMAREL.

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