SCI CHAMBALLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 109 542, SCI CHAMBALLAN est une SCI créée le 22 mai 2002. Elle est domiciliée Chamballan, 44660 Rouge. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-NOEL BERT, gérant.
Fiche d'identité de SCI CHAMBALLAN
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMBALLAN
- SIREN
- 442 109 542
- SIRET (siège)
- 442 109 542 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR11442109542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 109 542
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 mai 2002
- Siège social
- CHAMBALLAN, 44660, ROUGE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMBALLAN
Acquisition, propriété, administration, exploitation, location, vente, mise en valeur, de tous droits et biens immobiliers
Finances de SCI CHAMBALLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMBALLAN
INSEEÉtablissements de SCI CHAMBALLAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 44660 ROUGESiègeActif
442 109 542 00039 · ouvert le 19 avril 2002 · NAF 6820B
- 75008 PARISFermé
442 109 542 00013 · ouvert le 19 avril 2002 · NAF 6820B
- 75010 PARISFermé
442 109 542 00021 · ouvert le 18 mars 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAMBALLAN
INPIComptes annuels de SCI CHAMBALLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMBALLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAMBALLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMBALLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHAMBALLAN. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 février 2026 · N° 25/02981
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMBALLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAMBALLAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 mai 2002
Questions fréquentes sur SCI CHAMBALLAN
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMBALLAN ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMBALLAN est 442 109 542. Le SIRET de son siège social est 442 109 542 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11442109542.
Qui dirige SCI CHAMBALLAN ?
SCI CHAMBALLAN est dirigée par JEAN-NOEL BERT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMBALLAN ?
Le siège social de SCI CHAMBALLAN est situé Chamballan, 44660 Rouge.
SCI CHAMBALLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMBALLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMBALLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMBALLAN.
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