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SCI CHAMOIS

Active
Siren348 295 148SCI44115 BASSE-GOULAINECréée le 21 octobre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions44 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

SCI CHAMOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 1988, identifiée par le SIREN 348 295 148. Le siège social de l'entreprise se trouve 293 rue des Landes de la Plee, 44115 Basse-Goulaine. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ALAIN VEY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHAMOIS

Dénomination
SCI CHAMOIS
SIREN
348 295 148
SIRET (siège)
348 295 148 00020
N° TVA intracommunautaire
FR01348295148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 295 148
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 octobre 1988
Siège social
293 RUE DES LANDES DE LA PLEE, 44115, BASSE-GOULAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHAMOIS

acquisition et location d'immeuble industriel

Finances de SCI CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAMOIS

AV

ALAIN VEY

Gérant

Depuis la création (21 octobre 1988) · 38 ans

Établissements de SCI CHAMOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44115 BASSE-GOULAINESiègeActif

    348 295 148 00020 · ouvert le 26 septembre 1988 · NAF 6820B

  • 44115 BASSE-GOULAINEFermé

    348 295 148 00012 · ouvert le 26 septembre 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI CHAMOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAMOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

44 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAMOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1988

Questions fréquentes sur SCI CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de SCI CHAMOIS est 348 295 148. Le SIRET de son siège social est 348 295 148 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01348295148.

Qui dirige SCI CHAMOIS ?

SCI CHAMOIS est dirigée par ALAIN VEY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CHAMOIS ?

Le siège social de SCI CHAMOIS est situé 293 rue des Landes de la Plee, 44115 Basse-Goulaine.

SCI CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMOIS.

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