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SCI CHAMP

Active
Siren502 626 609SCI07260 JOYEUSECréée le 11 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 502 626 609, SCI CHAMP est une SCI créée le 11 février 2008. Son siège social est situé La Glaciere, 07260 Joyeuse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par EVA CHAMPETIER, autre.

Fiche d'identité de SCI CHAMP

Dénomination
SCI CHAMP
SIREN
502 626 609
SIRET (siège)
502 626 609 00015
N° TVA intracommunautaire
FR95502626609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 626 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 février 2008
Siège social
LA GLACIERE, 07260, JOYEUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAMP

L' acquisition, la gestion, l'exploitation par bail, location de tous biens immobiliers

Finances de SCI CHAMP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAMP

EC

EVA CHAMPETIER

Autre

Depuis la création (11 février 2008) · 18 ans

JC

JEAN CHAMPETIER

Autre

Depuis la création (11 février 2008) · 18 ans

JC

JEAN-FRANCOIS CHAMPETIER

Autre

Depuis la création (11 février 2008) · 18 ans

JP

JOELLE PENISSARD

Autre

Depuis la création (11 février 2008) · 18 ans

Établissements de SCI CHAMP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07260 JOYEUSESiègeActif

    502 626 609 00015 · ouvert le 18 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAMP

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAMP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAMP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMP. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAMP

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-12-18

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2008

Questions fréquentes sur SCI CHAMP

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMP ?

Le numéro SIREN de SCI CHAMP est 502 626 609. Le SIRET de son siège social est 502 626 609 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95502626609.

Qui dirige SCI CHAMP ?

SCI CHAMP est dirigée par EVA CHAMPETIER, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAMP ?

Le siège social de SCI CHAMP est situé La Glaciere, 07260 Joyeuse.

SCI CHAMP est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAMP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMP.

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