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SCI CHAMP COURBE

Active
Siren827 756 545SCI74300 CLUSESCréée le 16 février 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHAMP COURBE est une SCI immatriculée le 16 février 2017 sous le numéro SIREN 827 756 545. Elle est domiciliée 250 rue Raoul Follereau, 74300 Cluses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK BOTTOLLIER-CURTET, autre.

Fiche d'identité de SCI CHAMP COURBE

Dénomination
SCI CHAMP COURBE
SIREN
827 756 545
SIRET (siège)
827 756 545 00014
N° TVA intracommunautaire
FR01827756545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 756 545
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 février 2017
Siège social
250 RUE RAOUL FOLLEREAU, 74300, CLUSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAMP COURBE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits.

Finances de SCI CHAMP COURBE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAMP COURBE

PB

PATRICK BOTTOLLIER-CURTET

Autre

Depuis la création (16 février 2017) · 9 ans

A

ADRICED

Autre

Depuis la création (16 février 2017) · 9 ans

Établissements de SCI CHAMP COURBE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74300 CLUSESSiègeActif

    827 756 545 00014 · ouvert le 13 février 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAMP COURBE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAMP COURBE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMP COURBE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAMP COURBE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMP COURBE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAMP COURBE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAMP COURBE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAMP COURBE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-02-13

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2017

Questions fréquentes sur SCI CHAMP COURBE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMP COURBE ?

Le numéro SIREN de SCI CHAMP COURBE est 827 756 545. Le SIRET de son siège social est 827 756 545 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01827756545.

Qui dirige SCI CHAMP COURBE ?

SCI CHAMP COURBE est dirigée par PATRICK BOTTOLLIER-CURTET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAMP COURBE ?

Le siège social de SCI CHAMP COURBE est situé 250 rue Raoul Follereau, 74300 Cluses.

SCI CHAMP COURBE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAMP COURBE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAMP COURBE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMP COURBE.

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