SCI CHAMP DE L ORME

Active

Siren310 552 583SCI69100 VILLEURBANNECréée le 25 octobre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 7,6 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 310 552 583, SCI CHAMP DE L ORME est une SCI créée le 25 octobre 2002. Son siège social est situé 12 rue du Champ de l'Orme, 69100 Villeurbanne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JOSETTE PAUTOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CHAMP DE L ORME

INSEE

Dénomination: SCI CHAMP DE L ORME
SIREN: 310 552 583
SIRET (siège): 310 552 583 00018
N° TVA intracommunautaire: FR18310552583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 310 552 583
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 août 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 7 622,45 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 25 octobre 2002
Siège social: 12 RUE DU CHAMP DE L'ORME, 69100, VILLEURBANNE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCI CHAMP DE L ORME

Acquisition, propriété, exploitation par bail, location notamment d'un immeuble sis 12 rue champ de l'orme 69100 VILLEURBANNE

Finances de SCI CHAMP DE L ORME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAMP DE L ORME

INSEE

JOSETTE PAUTOT

Gérant

Depuis la création (25 octobre 2002) · 23 ans

GILBERT ERBA

Gérant

Depuis la création (25 octobre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI CHAMP DE L ORME

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

69100 VILLEURBANNESiègeActif
310 552 583 00018 · ouvert le 10 mars 1977 · NAF 6820B
69006 LYONActif
310 552 583 00026 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAMP DE L ORME

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI CHAMP DE L ORME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMP DE L ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAMP DE L ORME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMP DE L ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAMP DE L ORME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAMP DE L ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAMP DE L ORME

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 août 2024création
Date d'effet : 25 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI CHAMP DE L ORME

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMP DE L ORME ?

Le numéro SIREN de SCI CHAMP DE L ORME est 310 552 583. Le SIRET de son siège social est 310 552 583 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18310552583.

Qui dirige SCI CHAMP DE L ORME ?

SCI CHAMP DE L ORME est dirigée par JOSETTE PAUTOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAMP DE L ORME ?

Le siège social de SCI CHAMP DE L ORME est situé 12 rue du Champ de l'Orme, 69100 Villeurbanne.