SCI CHAMP DE MARS 16
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 301 554, SCI CHAMP DE MARS 16 est une SCI créée le 5 mars 1993. Son siège social est situé 24 rue Rene Caillie, 34500 Beziers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par NICOLE GRASSY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHAMP DE MARS 16
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMP DE MARS 16
- SIREN
- 390 301 554
- SIRET (siège)
- 390 301 554 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR20390301554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 301 554
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 mars 1993
- Siège social
- 24 RUE RENE CAILLIE, 34500, BEZIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMP DE MARS 16
Acquisition construction mise en valeur administration de tous immeubles mise en location
Finances de SCI CHAMP DE MARS 16
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMP DE MARS 16
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 février 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 février 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHAMP DE MARS 16
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 34500 BEZIERSSiègeFermé
390 301 554 00023 · ouvert le 05 mars 1993 · NAF 6820B
- 34500 BEZIERSFermé
390 301 554 00015 · ouvert le 08 février 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAMP DE MARS 16
INPIComptes annuels de SCI CHAMP DE MARS 16
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMP DE MARS 16. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAMP DE MARS 16
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMP DE MARS 16. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHAMP DE MARS 16. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 03 mai 2022 · N° 21/05326
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMP DE MARS 16 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAMP DE MARS 16
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
Liquidateur : GRASSY Nicole
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GRASSY Nicole ; Associé indéfiniment responsable : de SAINT PIERRE Anne
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- création
Date d'effet : 05 mars 1993
Questions fréquentes sur SCI CHAMP DE MARS 16
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMP DE MARS 16 ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMP DE MARS 16 est 390 301 554. Le SIRET de son siège social est 390 301 554 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20390301554.
Qui dirige SCI CHAMP DE MARS 16 ?
SCI CHAMP DE MARS 16 est dirigée par NICOLE GRASSY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMP DE MARS 16 ?
Le siège social de SCI CHAMP DE MARS 16 est situé 24 rue Rene Caillie, 34500 Beziers.
SCI CHAMP DE MARS 16 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMP DE MARS 16 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMP DE MARS 16 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMP DE MARS 16.
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