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SCI CHAMP DE MARS

Active
Siren332 962 166SCI38160 SAINT-MARCELLINCréée le 18 juin 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions122 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457,35 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 332 962 166, SCI CHAMP DE MARS est une SCI créée le 18 juin 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 bd du Champ de Mars, 38160 Saint-Marcellin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. NORBERT BENACCHIO exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHAMP DE MARS

Dénomination
SCI CHAMP DE MARS
SIREN
332 962 166
SIRET (siège)
332 962 166 00010
N° TVA intracommunautaire
FR07332962166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 962 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juin 1985
Siège social
28 BD DU CHAMP DE MARS, 38160, SAINT-MARCELLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAMP DE MARS

Acquisition, propriété, aménagement, administration, exploitation d'im- meubles batis ou non batis et toutes opérations se rapportant à cet objet pourvu que celles-ci n'aient pas pour effef d'altérer son caractère civil.

Finances de SCI CHAMP DE MARS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAMP DE MARS

NB

NORBERT BENACCHIO

Autre

En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2023

EB

ELISABETH BENACCHIO

Autre

JR

JEANNE RONGEON

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHAMP DE MARS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38160 SAINT-MARCELLINSiègeActif

    332 962 166 00010 · ouvert le 01 juin 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAMP DE MARS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 09 août 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAMP DE MARS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMP DE MARS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAMP DE MARS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMP DE MARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

122 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMP DE MARS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAMP DE MARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAMP DE MARS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    BENACCHIO Elisabeth Jeanne nom d'usage : BENACCHIO devient gérant. BENACCHIO Norbert Jean nom d'usage : BENACCHIO devient gérant. BENACCHIO Danunsio nom d'usage : BENACCHIO n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 1985

Questions fréquentes sur SCI CHAMP DE MARS

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMP DE MARS ?

Le numéro SIREN de SCI CHAMP DE MARS est 332 962 166. Le SIRET de son siège social est 332 962 166 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07332962166.

Qui dirige SCI CHAMP DE MARS ?

SCI CHAMP DE MARS est dirigée par NORBERT BENACCHIO, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAMP DE MARS ?

Le siège social de SCI CHAMP DE MARS est situé 28 bd du Champ de Mars, 38160 Saint-Marcellin.

SCI CHAMP DE MARS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAMP DE MARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAMP DE MARS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMP DE MARS.

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