CheckersProcédures

SCI CHAMP DU BUISSON

Active
Siren433 407 301SCI65400 ARRAS-EN-LAVEDANCréée le 09 mai 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI CHAMP DU BUISSON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 2000, identifiée par le SIREN 433 407 301. Elle est domiciliée 17 Rte des Gerbes, 65400 Arras-en-Lavedan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCI CHAMP DU BUISSON

Dénomination
SCI CHAMP DU BUISSON
SIREN
433 407 301
SIRET (siège)
433 407 301 00020
N° TVA intracommunautaire
FR62433407301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 407 301
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 mai 2000
Siège social
17 RTE DES GERBES, 65400, ARRAS-EN-LAVEDAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHAMP DU BUISSON

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI CHAMP DU BUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAMP DU BUISSON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI CHAMP DU BUISSON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 65400 ARRAS-EN-LAVEDANSiègeActif

    433 407 301 00020 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 6820B

  • 16300 SAINT-MEDARDFermé

    433 407 301 00012 · ouvert le 09 mai 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CHAMP DU BUISSON

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Comptes annuels de SCI CHAMP DU BUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMP DU BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAMP DU BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMP DU BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAMP DU BUISSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAMP DU BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAMP DU BUISSON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

    Immatriculée le 2024-12-30 · Début d'activité : 2024-09-01

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2000

Questions fréquentes sur SCI CHAMP DU BUISSON

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMP DU BUISSON ?

Le numéro SIREN de SCI CHAMP DU BUISSON est 433 407 301. Le SIRET de son siège social est 433 407 301 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62433407301.

Où se situe le siège social de SCI CHAMP DU BUISSON ?

Le siège social de SCI CHAMP DU BUISSON est situé 17 Rte des Gerbes, 65400 Arras-en-Lavedan.

SCI CHAMP DU BUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAMP DU BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAMP DU BUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMP DU BUISSON.

Entreprises similaires

Même activité à Arras-en-Lavedan

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Arras-en-Lavedan

Entreprises du même secteur à Arras-en-Lavedan

Entreprises à Arras-en-Lavedan

Toutes les entreprises à Arras-en-Lavedan