SCI CHAMPAREY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAMPAREY est une SCI immatriculée le 26 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 889 630. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 Che de Fontaline, 38110 Dolomieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHRYSTELLE MASSON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CHAMPAREY
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMPAREY
- SIREN
- 814 889 630
- SIRET (siège)
- 814 889 630 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR18814889630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 889 630
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 novembre 2015
- Siège social
- 43 CHE DE FONTALINE, 38110, DOLOMIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMPAREY
L'acquisition, la construction, la gestion de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisiton, d'échange ou autrement.
Finances de SCI CHAMPAREY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMPAREY
INSEEÉtablissements de SCI CHAMPAREY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38110 DOLOMIEUSiègeActif
814 889 630 00012 · ouvert le 10 novembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAMPAREY
INPIComptes annuels de SCI CHAMPAREY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMPAREY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAMPAREY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPAREY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMPAREY. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/00910
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 27 mai 2025 · N° 25/00231
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mai 1996 · N° 94-45.223
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMPAREY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAMPAREY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-10
- création
Date d'effet : 26 novembre 2015
Questions fréquentes sur SCI CHAMPAREY
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPAREY ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMPAREY est 814 889 630. Le SIRET de son siège social est 814 889 630 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18814889630.
Qui dirige SCI CHAMPAREY ?
SCI CHAMPAREY est dirigée par CHRYSTELLE MASSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMPAREY ?
Le siège social de SCI CHAMPAREY est situé 43 Che de Fontaline, 38110 Dolomieu.
SCI CHAMPAREY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMPAREY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMPAREY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPAREY.
Entreprises similaires
Même activité à Dolomieu