SCI CHAMPCLAUSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAMPCLAUSON est une société civile immatriculée le 26 février 2002 sous le numéro SIREN 440 915 536. Elle est domiciliée 2 Pl du Mazel Bruniaux Dominique, 30110 La Grand-Combe. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DOMINIQUE BRUNIAUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CHAMPCLAUSON
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMPCLAUSON
- SIREN
- 440 915 536
- SIRET (siège)
- 440 915 536 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR09440915536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 915 536
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 février 2002
- Siège social
- 2 PL DU MAZEL BRUNIAUX DOMINIQUE, 30110, LA GRAND-COMBE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMPCLAUSON
L'ACQUISITION LA REPARATION LA GESTION L'ENTRETIEN ET LA DISPOSITION DE TOUS BIENS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR ACQUISITION ECHANGE APPORT OU AUTREMENT.
Finances de SCI CHAMPCLAUSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMPCLAUSON
INSEEÉtablissements de SCI CHAMPCLAUSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30110 LA GRAND-COMBESiègeActif
440 915 536 00013 · ouvert le 07 janvier 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAMPCLAUSON
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI CHAMPCLAUSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMPCLAUSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAMPCLAUSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPCLAUSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMPCLAUSON. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00343
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 janvier 1992 · N° 90-16.979
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMPCLAUSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAMPCLAUSON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 février 2002
Questions fréquentes sur SCI CHAMPCLAUSON
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPCLAUSON ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMPCLAUSON est 440 915 536. Le SIRET de son siège social est 440 915 536 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09440915536.
Qui dirige SCI CHAMPCLAUSON ?
SCI CHAMPCLAUSON est dirigée par DOMINIQUE BRUNIAUX, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CHAMPCLAUSON ?
Le siège social de SCI CHAMPCLAUSON est situé 2 Pl du Mazel Bruniaux Dominique, 30110 La Grand-Combe.
SCI CHAMPCLAUSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMPCLAUSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMPCLAUSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPCLAUSON.
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