SCI CHAMPOLLION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 33,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 410 216 691, SCI CHAMPOLLION est une SCI créée le 16 décembre 1996. Elle est domiciliée 29 Grande rue, 38700 La Tronche. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN FUSARO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAMPOLLION
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMPOLLION
- SIREN
- 410 216 691
- SIRET (siège)
- 410 216 691 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR27410216691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 216 691
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 33 538,78 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 décembre 1996
- Siège social
- 29 GRANDE RUE, 38700, LA TRONCHE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMPOLLION
Achat prise à bail avec ou sans promesse de vente de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de SCI CHAMPOLLION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMPOLLION
INSEEÉtablissements de SCI CHAMPOLLION
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38700 LA TRONCHESiègeActif
410 216 691 00023 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820B
- 38000 GRENOBLEFermé
410 216 691 00015 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAMPOLLION
INPIComptes annuels de SCI CHAMPOLLION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMPOLLION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAMPOLLION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPOLLION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
37 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMPOLLION. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 16 avril 2026 · N° 26/00048
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 02 avril 2026 · N° 2025F01869
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/00287
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/00706
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 28 janvier 2026 · N° 25/00172
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 5
Décision du 08 décembre 2025 · N° 24/02166
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 novembre 2025 · N° 24-11.570
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-12
Décision du 17 novembre 2025 · N° 2024039871
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/02382
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 16 octobre 2025 · N° 2025086234
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 03 septembre 2025 · N° 24/20796
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00125
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Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 03 juin 2025 · N° 23/03371
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 6
Décision du 15 mai 2025 · N° 23/06082
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 13 mai 2025 · N° 24/01551
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 27 mars 2025 · N° 23/02925
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 19 mars 2025 · N° 23/00904
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 mars 2025 · N° 2024J00106
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-7
Décision du 26 février 2025 · N° 2023066692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 30 janvier 2025 · N° 23/02785
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMPOLLION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAMPOLLION
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- création
Date d'effet : 16 décembre 1996
Questions fréquentes sur SCI CHAMPOLLION
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPOLLION ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMPOLLION est 410 216 691. Le SIRET de son siège social est 410 216 691 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27410216691.
Qui dirige SCI CHAMPOLLION ?
SCI CHAMPOLLION est dirigée par JEAN FUSARO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMPOLLION ?
Le siège social de SCI CHAMPOLLION est situé 29 Grande rue, 38700 La Tronche.
SCI CHAMPOLLION est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMPOLLION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMPOLLION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPOLLION.
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