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SCI CHAMPVERT

Active
Siren378 406 565SCI83150 BANDOLCréée le 01 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CHAMPVERT est une SCI immatriculée le 1er août 2002 sous le numéro SIREN 378 406 565. Son siège social est situé 10 Mte Andre Labarthe, 83150 Bandol. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JACQUELINE MORAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHAMPVERT

Dénomination
SCI CHAMPVERT
SIREN
378 406 565
SIRET (siège)
378 406 565 00044
N° TVA intracommunautaire
FR92378406565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 406 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 2002
Siège social
10 MTE ANDRE LABARTHE, 83150, BANDOL
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI CHAMPVERT

Acquisition gestion location de tous biens immobiliers

Finances de SCI CHAMPVERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAMPVERT

JM

JACQUELINE MORAND

Gérant

Depuis la création (01 août 2002) · 24 ans

NT

NATHANIEL TEDGUY

Autre

Depuis la création (01 août 2002) · 24 ans

Établissements de SCI CHAMPVERT

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 83150 BANDOLSiègeActif

    378 406 565 00044 · ouvert le 28 juin 2002 · NAF 6820B

  • 69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'ORFermé

    378 406 565 00010 · ouvert le 22 mai 1990 · NAF 702C

  • 69660 COLLONGES AU MONT D'ORFermé

    378 406 565 00028 · ouvert le 09 février 1995 · NAF 702C

  • 69005 LYONFermé

    378 406 565 00036 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI CHAMPVERT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2002

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 17 mars 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAMPVERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMPVERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAMPVERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPVERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMPVERT. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAMPVERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAMPVERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2002

Questions fréquentes sur SCI CHAMPVERT

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPVERT ?

Le numéro SIREN de SCI CHAMPVERT est 378 406 565. Le SIRET de son siège social est 378 406 565 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92378406565.

Qui dirige SCI CHAMPVERT ?

SCI CHAMPVERT est dirigée par JACQUELINE MORAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAMPVERT ?

Le siège social de SCI CHAMPVERT est situé 10 Mte Andre Labarthe, 83150 Bandol.

SCI CHAMPVERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAMPVERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAMPVERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPVERT.

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