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SCI CHAMS

Active
Siren433 162 666SCI63160 SAINT-JULIEN-DE-COPPELCréée le 17 octobre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
31,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 162 666, SCI CHAMS est une SCI créée le 17 octobre 2000. Elle est domiciliée Le Bourg, 63160 Saint-Julien-de-Coppel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ERIC BUISSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHAMS

Dénomination
SCI CHAMS
SIREN
433 162 666
SIRET (siège)
433 162 666 00013
N° TVA intracommunautaire
FR59433162666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 162 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
31 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 octobre 2000
Siège social
LE BOURG, 63160, SAINT-JULIEN-DE-COPPEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAMS

ACQUISITION, TRAVAUX ET MISE A DISPOSITION DE LOCAUX

Finances de SCI CHAMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAMS

EB

ERIC BUISSON

Gérant

Depuis la création (17 octobre 2000) · 26 ans

SD

SARAH DJADJOUA

Gérant

Depuis la création (17 octobre 2000) · 26 ans

Établissements de SCI CHAMS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63160 SAINT-JULIEN-DE-COPPELSiègeActif

    433 162 666 00013 · ouvert le 31 octobre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAMS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHAMS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pôle JCP

    Décision du 26 juin 2026 · N° 26/02178

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAMS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2000

Questions fréquentes sur SCI CHAMS

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMS ?

Le numéro SIREN de SCI CHAMS est 433 162 666. Le SIRET de son siège social est 433 162 666 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59433162666.

Qui dirige SCI CHAMS ?

SCI CHAMS est dirigée par ERIC BUISSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAMS ?

Le siège social de SCI CHAMS est situé Le Bourg, 63160 Saint-Julien-de-Coppel.

SCI CHAMS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMS.

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